Dernière mise à jour 09/02/2012
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Parfumerie, esthétique

Brochure JO n°3123 - IDCC n°972

Texte de base consultation gratuite

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE I - Employé(e)s et professionnel(le)s de l'esthétique corporelle. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978

ANNEXE I : Nouvelle échelle hiérarchique. Avenant n° 7 du 18 septembre 1992.

ANNEXE II : Personnel enseignant, de direction et d'administration des écoles et cours privés d'esthétique-cosmétique. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978.

Annexe III : Cadres et agents de maîtrise des instituts de beauté CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978

Annexe III : Echelle hiérarchique des cadres et agents de maîtrise des instituts de beauté. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978

Annexe IV : Travail à temps partiel. Avenant du 15 novembre 1984

Création et rattachement de la section professionnelle esthétique-cosmétique au fonds d'assurance formation multiprofessionnel des salariés du secteur des métiers (Multifaf). Accord du 2 mai 1990

Temps de travail et prévoyance. Accord n° 5 du 27 septembre 1994

Convention de prévoyance et de gestion Accord du 27 septembre 1994

Secrétariat de trois commissions. Avenant n° 1-99 du 23 novembre 1999

SECRETARIAT DE LA BRANCHE Avenant n° 2-99 du 11 mai 1999.

Prévoyance Avenant n° 1 du 25 mai 1999

Champ d'application Avenant n° 1-02 du 13 juin 2002

Avenant relatif aux signataires Avenant n° 2-02 du 13 juin 2002

Amélioration de la négociation et de l'information collective dans les groupements artisanaux de l'esthétique cosmétique et les écoles professionnelles Avenant du 4 mars 2003

Modifications sur la prévoyance Avenant du 12 février 2004

Avenant à l'accord du 4 mars 2003 relatif à l'amélioration de la négociation et de l'information collective Avenant n° 1 du 3 mai 2004

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA Lettre d'adhésion du 25 octobre 2004

Contrats de professionnalisation Avenant du 6 juillet 2004

Lettre d'adhésion de la CFDT à l'accord portant sur l'amélioration de la négociation et de l'information collective Lettre d'adhésion du 4 août 2004

Accord du 29 juin 2005 portant sur le remplacement du mot " onglerie "

Modification du titre II " prévoyance " de l'accord n° 5 du 27 septembre 1994 Avenant n° 3 du 28 juin 2006

Modification du champ d'application Avenant du 16 février 2007

Dénonciation par lettre du 28 juillet 2008 des organisations patronales

Adhésion par lettre du 13 mai 2009 de la CSFV-CFTC à l'avenant du 4 mars 2003

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires. Avenant n° 6 du 27 avril 2004

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'esthétique et des textes qui lui sont annexés. JONC 10 juin 1980.

Arrêté portant extension d'un accord modifiant la convention collective nationale de l'esthétique et des textes qui l'ont complétée. JONC 21 novembre 1980.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'esthétique et des textes qui lui sont annexés. JONC 3 mars 1981.

Arrêté portant extension de deux accords modifiant la convention collective nationale de l'esthétique et des textes qui lui sont annexés. JONC 4 mai 1982.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique. JONC 7 janvier 1983.

Arrêté portant extension de deux accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique. JONC 18 mars 1983.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique. JONC 19 mai 1983.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique. JONC 18 novembre 1983.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique. JONC 3 août 1984.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JONC 9 août 1984.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JONC 18 octobre 1984.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 17 septembre 1985.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 20 juin 1987

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 23 mars 1989.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 18 juillet 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 2 août 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 4 août 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 9 octobre 1990.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 2 mars 1991.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 6 janvier 1993.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 26 août 1994.

Arrêté portant extension d'un accord modifié par avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 18 avril 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 18 mai 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 19 mars 2002.

Arrêté portant extension de deux avenants à la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 13 mars 2003.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique à l'exclusion du commerce de détail de parfumerie, de produits de beauté, de toilette et d'hygiène (n° 972). JORF 12 décembre 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 18 juin 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 19 août 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique, à l'exclusion du commerce de détail de parfumerie, de produits de beauté, de toilette et d'hygiène (n° 972). JORF 5 novembre 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 26 décembre 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 16 décembre 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 19 décembre 2006.